Vers une meilleure connaissance des facteurs d'influence dans le processus de décision judiciaire
Le Secrétariat général du ministère de la justice et l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice vous invitent à participer à une journée d'études consacrée à deux recherches économétriques originales concernant les conseils de prud'homme et la cour d'assises, menées à partir de données relatives à des décisions judiciaires fournies par la sous-direction de la statistique et des études du ministère de la justice.
Alors que les travaux menés à l'étranger se développent et que ceux réalisés en France sont diffusés dans des publications et manifestations internationales, il semble souhaitable que l'institution judiciaire française prenne connaissance de ces travaux, en particulier de ceux qui portent sur des données de la justice française et élabore une réflexion sur leur exploitation, voire leur développement, en recueillant l'éclairage d'autres disciplines (droit, philosophie, sociologie...). Différentes questions se posent: Comment sont obtenus ces résultats ? Dans quel champ disciplinaire s'inscrivent-ils ? Quel type de décisions ou de processus de décision peut-il être pertinent d'observer? Souhaite-t-on que la recherche se cantonne aux décisions déjà prises ou pourrait-elle se poursuivre par de l'expérimentation ? Des dispositifs d'information voire de formation pourraient-ils remédier à certains de ces facteurs d'influence ?
L'inscription est obligatoire à l'adresse suivante : ahartmann@ihej.org
Pour toute information complémentaire contacter :
Laetitia BRUNIN, adjointe au sous-directeur de la statistique et des études, Secrétariat général du ministère de la Justice - laetitia.brunin@justice.gouv.fr
Harold EPINEUSE, chargé de mission à l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice (IHEJ) - hepineuse@ihej.org
Alicia HARTMANN, chargée de mission à l'IHEJ - ahartmann@ihej.org
